CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) KIPOK

La société KIPOK Société par Actions Simplifiée, dont le siège social est situé 9, rue des Colonnes, 75002 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 904 983 434 TVA intercommunautaire est FR 48904983434

 Article 1 : PREAMBULE

Article 2 : PRODUITS

Article 3 : PRIX ET TARIFS

Article 4 : COMMANDE

Article 5 : PAIEMENT

Article 6 : LIVRAISON

Article 7 : DELAI DE RETRACTION

Article 8 : RETOUR DES PRODUITS ABIMES

Article 9 : GARANTIE ET LITIGE

Article 10 : GARANTIES LEGALES

Article 11 : GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

Article 12 : LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Article 13 : DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

1. Article 1.PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente -les Conditions Générales-sont conclues entre KIPOK et Le Client souhaitant effectuer un achat sur le site Internet www.KIPOK.FR (hors produits vendus et expédiés par le biais de la Marketplace pour lesquelles les Conditions Générales spécifiques Marketplace et les Conditions particulières des Vendeurs partenaires s’appliqueront pleinement)

Les conditions générales de vente ne s'appliquent que pour les commandes passées sur le site www.kipok.fr. Elles ont pour but d'informer le Client sur les modalités et conditions selon lesquelles KIPOK procède à la vente et à la livraison des articles commandés.

 KIPOK se réserve la possibilité de changer les présentes Conditions Générales de vente à tout moment. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne.

En effectuant une commande sur le site www.KIPOK.fr le Client déclare avoir pris conscience et accepté les présentes Conditions Générales.

En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, le Client déclare atteint l’âge de la majorité dans son pays, État ou province de résidence, et qu’il a donné son consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à sa charge d’utiliser ce site web. L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, et le Client ne doit pas non plus, dans le cadre de l’utilisation du Service, violer les lois de sa juridiction (incluant mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d’auteur).

Le Client ne doit pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature destructive. Toute infraction ou violation des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation entraînera la résiliation immédiate des Services.

Article 2. PRODUITS

2.1 Information

KIPOK présente sur son site internet les produits à vendre ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant de respecter l’article L.111-1 et suivants du Code de la consommation, au regard de l’obligation précontractuelle d’information.

2.2 Conformité des offres et des produits

Les produits présentés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, visuels et vidéos, illustrant les produits présentes peuvent comporter des variations minimes de présentation desdits produits.

KIPOK attire l’attention du Client sur le fait que ces visuels ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente, s’agissant notamment du rendu des couleurs. Ces visuels ne constituent ainsi en aucun cas un document contractuelles photos, fiches techniques et conseils illustrant les produits sont non-contractuels et informatifs.

KIPOK  fait de son mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images des produits qui apparaissent sur le site. Kipok ne peut pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran ordinateur du Client sera précis.

Si des omissions ou des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de KIPOK ne pourra être mise en cause.

KIPOK vous garantit la fourniture d'une marchandise loyale, saine et propre à la vente.

KIPOK invite le Client avant la validation du panier à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.

Pour les végétaux, KIPOK ne peut être tenu responsable des différences de taille, écart de teinte, la taille des feuillages, entre la photo du produit sur le Site www.kipok.fr et le produit. La taille et le poids des végétaux renseignées dans le descriptif du produit correspond à la taille indicative de la plante expédiée en fonction des saisons, des variations importantes de hauteur peuvent donc être observées en fonction du mois de la commande. Chaque plante est unique, des variations mineures de hauteur et de poids peuvent également (poids lors de la commande lié au poids de l’eau à l’arrosage avant l’expédition) être observées entre des produits de référence identique au sein d’une même commande.

2.3. Disponibilités des Produits

Les produits présentés par KIPOK ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Lorsque le Client commande plusieurs produits ayant chacun un délai de disponibilité diffèrent, le délai le plus long est appliqué pour la livraison de l’ensemble de la commande.

2.4. Information préalable sur les risques potentiels de certains végétaux pour la santé humaine

Une liste de végétaux, susceptibles à porter atteinte à la santé humaine sont énumérés dans l’arrêté du 4 septembre 2020. En effet, certains végétaux peuvent potentiellement présenter des risques d’intoxications par ingestion, risques d’allergies respiratoires, risques de réactions cutanéomuqueuse, risques de réactions cutanées anormale en cas d’exposition au soleil. Ces risques, précautions, ou opérations à mener le cas échéant sont présentés dans le lien suivant :

https://solidarites-sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/informations-sur-les-vegetaux-a-risque-pour-notre-sante En acceptant les présentes Conditions Générales de vente, le Client reconnaît avoir été dûment informé, préalablement à la vente, des risques pour la santé humaine potentiellement liés à l’acquisition desdits végétaux.

ARTICLE 3-PRIX ET TARIFS

Les prix des produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement.

Les prix des produits s'entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Le montant des frais de livraison sera précisé avant validation de la commande.

 Cependant, un prix ne pourra pas être modifié une fois le Client a validé la commande.

KIPOK se réserve le droit de changer à tout moment les prix de ses produits mais s'engage à ce qu'ils soient facturés aux tarifs en vigueur lors de la commande par le client. Une commande passée le jour J ne pourra bénéficier d'un tarif, même plus avantageux, mis en place à J+1.

KIPOK peut vous proposer des promotions ponctuelles. Elles sont proposées à la vente durant une période donnée et dans la limite des stocks disponibles.

 Article 4-COMMANDE

4.1 Identification

Pour passer une commande pour la première fois sur le site, le Client doit créer un compte avec son adresse mail.

S’il a déjà un compte, le Client s’identifie avec son email ou son compte Client.

4.2 Enregistrement de la commande par Client

Après validation du panier, le Client doit renseigner l’adresse, le choix de livraison et valider le mode de paiement.  En validant le mode de paiement, Le Client formalise le contrat de vente avec KIPOK.

Le Client se doit de vérifier l'exactitude des renseignements concernant l’adresse de livraison et l’adresse de facturation qu'il a communiqué à KIPOK.  

KIPOK ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie de la part du Client et des conséquences qui en découleraient tel qu'un retard et/ou une erreur de livraison. Dans ce cas, KIPOK annulera la commande et remboursera au Client le prix du produit commandé, les frais de traitement et de livraison restant à la charge du Client.

KIPOK ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution de la commande conclue en cas de force majeure au sens retenu par les tribunaux.

4.3       Frais de traitement et de livraison

KIPOK se réserve le droit de facturer au Client, la participation forfaitaire correspondant aux frais de préparation de la commande et de livraison, les prix sont indiqués dans le panier.

4.4   Confirmation et validation de la commande

En vertu à la loi n°2000-230 du 13 Mars 2000 sur la validité́ de la signature électronique et par les dispositions de la loi n°2014-434 du 17 mars 2014, la communication par le Client de son identité́, de ses coordonnées postales et de ses coordonnées bancaires ainsi que la procédure du "double clic" valent prise de connaissance et acceptation des présentes conditions générales et validation de la commande (Je confirme et je paye ).

La confirmation de la commande par « double-clic » vaut conclusion du contrat de vente et vaut reconnaissance par vous des sommes dues au titre de la commande.

En cliquant sur le bouton (Je confirme et je paye) pendant la procédure de la commande, le Client déclare accepter sans réserve l'intégralité des présentes Conditions Générales de vente et reconnait notamment son obligation de paiement.

Toutes les commandes font l'objet d'un courriel de confirmation. Ce document, à conserver, constitue la preuve de la commande et la communication au Client, sur support durable des informations obligatoires au titre de la loi n° 2014-434 du 17 mars 2014.

Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site Internet.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Produits disponibles à la vente.

Le Client sera averti par courriel du traitement de sa commande qui sera livrée à la date et/ou dans le délai spécifié.

KIPOK se réserve le droit de bloquer une commande dans certain cas, notamment pour défaut de paiement.

4.5. Annulation de la commande

KIPOK se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige lié à un paiement d'une commande antérieure.

En cas d’annulation de commande, le remboursement s'effectuera exclusivement par crédit de la carte bancaire ayant servie au paiement.

Les avantages obtenus lors de l’achat de produit seront annulés en cas de restitution du produit accompagnée d’un remboursement du dit produit.

 Article 5-PAIEMENT

 Le montant facturé au client est le montant indiqué sur le mail de confirmation de commande adressé au client. Ce montant est payable au comptant le jour de la commande. La commande validée par le client ne sera effective que lorsque le centre de paiement aura donné son accord. En cas de refus de paiement, automatiquement la commande est annulée et le client est prévenu par mail.

5-1 Mode de paiement

Pour régler la commande, le Client choisi l’un des modes de paiement mis à sa disposition et dont il est informé dès le début du processus de commande, à savoir :  Stripe, Paypal, carte bancaire,

En cas de problème avec Paypal, l'acheteur doit rentrer directement en contact avec le service client PayPal.

 RELATIONS CLIENTS Kipok 

Pour toute information, question ou difficulté, le CLIENT peut s'adresser à KIPOK :

• par téléphone depuis la France: +33 07 66 61 56 47
• par e-mail : serviceclient@Kipok.fr
• par courrier : KIPOK  9 rue des Colonnes 75002 Paris

Article 6. LIVRAISON

 La commande, une fois validée et réglée par le client, Il faut d'abord compter un délai de traitement de votre commande par nos services qui est de 24h  (hors dimanche et jours fériés)

KIPOK propose la vente en ligne et la livraison de produits en France.
Une sélection de produits sont livrés en Europe

La Corse est exclue car considérée comme une île, incluant les îles accessibles par la route.

Le Client doit vérifier les conditions et modalités de livraison lors de la validation de sa commande
les délais de livraison :

• Commencent à courir à compter de la date d’expédition de la commande. 
• Les modalités propres à chaque mode de livraison sont indiquées au Client au moment de la commande.

Voici nos délais de livraison en fonction des modalités choisis par le Client et en fonction du pays :

France : entre 48H et 72 h /ou en relais entre 2 et 5 jours ouvrés
Europe :  Allemagne, Belgique, Luxembourg et Pays-Bas, de 3 à 5 jours ouvrés

Livraison: Mondial Relay, Colissimo/ Chronopost/ Shop 2 Shop/Colis privé 

Le Client sélectionne le mode livraison. Le prix est fixé en fonction du poids du produits.

1. Livraison en France

Livraison en point relais Mondial Relay 

Poids Colis 0kg–1 kg Prix Livraison 4,30 euros

Poids Colis 1kg–2 kg Prix Livraison 5,50 euros

Poids Colis 2kg–3 kg Prix Livraison 5,70 euros

Poids Colis 3kg–5 kg Prix Livraison 7,40 euros

Chrono Shop2Shop France 

Poids Colis 0kg–1 kg Prix Livraison 5,40 euros

Poids Colis 1kg–3 kg Prix Livraison 5,95 euros

Poids Colis 3kg–4 kg Prix Livraison 7,10 euros

Poids Colis 4kg–5 kg Prix Livraison 12,20 euros

Poids Colis 5kg–7 kg Prix Livraison 14,34 euros

Livraison en point relais Colissimo/ Livraison en 48H 

Poids Colis 0kg–1 kg Prix Livraison 7,90euros 

Poids Colis 1kg–2 kg Prix Livraison 9 euros 

Poids Colis 2kg–3 kg Prix Livraison 9,75 euros 

Poids Colis 3kg–4kg Prix Livraison 10,26 euros 

Poids Colis 4kg–5kg Prix Livraison 12,36 euros 

Livraison Colissimo domicile avec signature Livraison en 48H

Poids Colis 0kg–1 kg Prix Livraison 10,78euros 

Poids Colis 1kg–2 kg Prix Livraison 11,95 euros 

Poids Colis 2kg–3 kg Prix Livraison 12,95 euros 

Poids Colis 3kg–4kg Prix Livraison 14euros 

Poids Colis 4kg–5kg Prix Livraison 15,05 euros 

Livraison Colissimo domicile sans signature / Livraison en 48H

Poids Colis 0kg–1 kg Prix Livraison 9,58 euros 

Poids Colis 1kg–2 kg Prix Livraison 10,70 euros 

Poids Colis 2kg–3 kg Prix Livraison 11,70 euros 

Poids Colis 3kg–4kg Prix Livraison 12,76 euros 

Livraison avec Colis privé à domicile sans signature / Livraison 72 H après traitement

Poids Colis 0kg–1 kg Prix Livraison 6,40euros 

Poids Colis 1kg–2 kg Prix Livraison 7,80 euros 

Poids Colis 2kg–3 kg Prix Livraison 8,70 euros 

Poids Colis 3kg–4kg Prix Livraison 8,80euros 

Poids Colis 4kg–5kg Prix Livraison 10,40euros 

Livraison avec Colis privé à domicile avec signature / Livraison  48H

Poids Colis 0kg–1 kg Prix Livraison 7,95 euros 

Poids Colis 1kg–2 kg Prix Livraison 8,80 euros 

Poids Colis 2kg–3 kg Prix Livraison 9,65 euros 

Poids Colis 3kg–4kg Prix Livraison 10,50 euros 

Poids Colis 4kg–5kg Prix Livraison 11,35 euros 

Livraison en point relais Chronopost Livraison nationale en 24h/48H

Poids Colis 0kg–2 kg Prix Livraison 8,90 euros 

Poids Colis 2kg–3 kg Prix Livraison 9,50euros 

Poids Colis 3kg–4 kg Prix Livraison 10,26euros 

Poids Colis 4kg–5kg Prix Livraison 11euros 

Poids Colis 5kg–7kg Prix Livraison 11,80 euros 

2. La livraison des tableaux végétaux stabilisés sont gérés par notre partenaire Naturalys (Marktplace)

• Frais de livraison 7,90 euros tableau végétal stabilisé

• Délai livraison 5 à 10 jours ouvrés, livraison uniquement en France

• Les modalités de livraison du tableau végétal stabilisé par Colis/Transporteur : GLS
• En cas d’absence du Client (Colis /un tableau) délai pour récupérer le colis ou la palette 10 jours en point relais
• Les tableaux sont livrés uniquement en France 

3.  LIVRAISON EN EUROPE

Nous livrons en Belgique, Luxembourg, Pays-Bas et en Allemagne

Livraison en point relais Mondial Relay Belgique et le Luxembourg

• Poids Colis 0kg–1 kg Prix Livraison 4,78 euros
• Poids Colis 1kg–2 kg Prix Livraison 5,40 euros
• Poids Colis 2kg–3 kg Prix Livraison 6,20euros
• Poids Colis 3kg–5 kg Prix Livraison 7,33 euros

Livraison Pays Bas en point relais Mondial Relay

• Poids Colis 0kg–1 kg Prix Livraison 5,38 euros
• Poids Colis 1kg–2 kg Prix Livraison 6,20 euros
• Poids Colis 2kg–3 kg Prix Livraison 7,60 euros
• Poids Colis 3kg–5 kg Prix Livraison 8,60 euros

Ces délais de livraison ne prennent pas en compte d'éventuels retards causés par une rupture de stock, par la douane, grèves, vols ou autres circonstances exceptionnelles qui sont hors de notre contrôle.

Article 7-DELAI DE RETRACTATION

7-1 Information et condition

 Conformément à l’Article L121-20-12 du code de consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours, (14 jours) à compter du jour de livraison au destinataire de la commande.

Dans cette situation, le retour des produits achetés sur le site www.kipok.fr  doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine, intacts, ni cassés, ni abimés, ni salis, ni endommagés, complets (emballages, accessoires, notices, documentations, accompagnés de tous accessoires...), dûment scellés, et accompagnés du bon de retour de rétractation signé par le Client. Ils ne doivent pas avoir fait l'objet d'un port prolongé.

7-2 Frais de retour après rétractation

Les frais de retour du produit sont à la charge du Client.

Les risques liés au retour du produit sont à la charge de l'acheteur. Le Client ne sera pas remboursé, si le produit livré est cassé, abimé, endommagé, salis et ne peut faire l'objet d'une remise en vente.

Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, le Client ne pourra formuler aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

Le remboursement en cas d’exercice du droit de rétractation par le Client, sera effectué par KIPOK dans un délai maximum de 30 jours, hors frais de retour qui sont à la charge du Client, selon les modalités de l’article 7.

7.3 Formulaire de rétraction

 Pour retourner le produit après rétractation, le Client doit suivre les instructions indiquées dans l’article 7 et suivre la procédure qui lui seront envoyés par email.
Pour exercer le droit de rétractation, Le Client peut utiliser le bon de rétractation ci-dessous et l’envoyer par email au service Client KIPOK serviceclient@kipok.fr

 Objet : Droit de rétractation

A l’attention du Service Client KIPOK

Par la présente, je vous confirme ma rétractation du contrat portant sur la vente de l’article ci-dessous : 

  Nom et Prénom du Client* : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

PRODUIT COMMANDE  le* ……………………………………………………………………………………………………………………………………

PRODUIT  Reçu le……………………………………………………………………………………………………………………………………

NUMERO DE LA COMMANDE …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

 Adresse de livraison * :……………………………………………………………………………………………………………………………………

Date *: ……………………………………………………………………………………………………………………………………

Signature du Client* : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

 KIPOK accusera réception rétractation du Client, par email. Le Client devra joindre le formulaire de rétractation dont il conservera une copie.

Le Client doit retourner les Produits à KIPOK :

•  A l'adresse suivante :

KIPOK
9 rue des Colonnes 75002 PARIS

Pour les produits vendus par le Marketplace, l’adresse de retour sera envoyée par email au Client.

7.4 Exclusions du droit rétractation

Tous les Produits peuvent faire l'objet d'une rétractation, excepté ceux exclus par la loi à l'article L221-28 du Code de la consommation, par exemple les Produits ayant fait l'objet d'une personnalisation sur votre demande, les Produits ayant été descellés et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène, les Produits d'enregistrement audio ou vidéo ou les logiciels informatiques descellés.

KIPOK informe le Client les produits végétaux vendus sur le site KIPOK sont soumis à des exigences d’entretiens et à des conditions de transport au regard de la fragilité des produits, de leur besoin en apport d’eau et de lumière, etc. relevant ainsi au regard de ces contraintes particulières nécessairement de la catégorie des produits périssables exclue du champ d’application du droit de rétractation.

 Article 8. RETOUR DES PRODUITS CONSTATES DEFECTUEUX

Seuls les retours des produits, sans trace d’utilisation, dans leur emballage d'origine lui-même protégé, avec pièces, accessoires

Le produit est endommagé lors de sa livraison ou de sa délivrance, le Client devra refuser la livraison en précisant sur le bon de livraison les causes du refus ou accepter la livraison mais en formulant avec précision sur le bon de livraison ses réserves par écrits.

Le Client devra informer par email KIPOK à l’adresse suivante : serviceclient@kipok.fr sous 48H les raisons du refus de la livraison ou du défaut de conformité lié à la délivrance.

Dans le courriel, le Client doit préciser le produit, la référence du produit ainsi que les causes du refus de la livraison et une photo du produit s’il est endommagé lors de la livraison.

KIPOK s’engage alors à procéder à son choix au remplacement du produit ou à son remboursement, sans frais pour le client.

KIPOK Informe Le client le produit est livré par transporteur, l’engagement de KIPOK de remplacement et/ou de remboursement est conditionné au respect de la procédure de l’article 8 ci-dessus, à savoir la formulation de réserves écrites sur le bon de livraison du transporteur et la confirmation de ces réserves auprès du transporteur dans les deux jours ouvrés par lettre recommandée avec accusé de réception.

Le retour d’un produit par le Client est soumis à l’accord préalable de KIPOK. Un numéro de retour sera affecté par le service client KIPOK.

Le produit endommagé doit être renvoyé ou récupéré par KIPOK dans l’état où il a été reçu, dans son emballage d’origine avec l’ensemble des éléments et accessoires livrés (mode d’emploi, accessoires divers…).

Les frais de retour que pourrait engager le Client au titre du retour d’un produit endommagé seront remboursés au client KIPOK sur présentation des justificatifs.

Délai et conditions de retour pour les produits avec plantes (végétal) 

Délai : 24/48h après réception

Condition : Protection pour l’emballage

Retour et réclamation

Délai et réclamation pour les végétaux (produits avec les plantes)

24/48h après réception

Par email au service Client : serviceclient@kipok.fr avec photos des plantes abimées.

Article 9. GARANTIE ET LITIGE

 KIPOK ne pourra être tenu responsable en cas de mortalité des végétaux livrés, trop de facteurs entrant en compte et échappant au contrôle.

Toutes informations ou conseils donnés sur le site le sont à titre gracieux et ne pourront pas engager la responsabilité de KIPOK dans le cas où le client n'obtiendrait pas le résultat attendu.

KIPOK ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature pouvant être occasionnés par un mauvais emploi ou une utilisation détournée des produits.

La responsabilité de KIPOK est limitée au montant de la commande et ne pourra être mise en cause pour des erreurs ou omissions qui auraient pu subsister, malgré toutes les précautions prises, dans la présentation des produits.

En cas de litige KIPOK cherchera toujours à trouver une solution amiable avec ses clients.

Article 10-GARENTIES LEGALES  

10.1 Garantie légale de conformité

Conformément à la réglementation en vigueur, le Client bénéficie de la garantie légale de conformité́ des produits achetés dans les conditions des articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation. Ainsi KIPOK réponds des défauts de conformité́ apparaissant dans les deux ans à compter de la réception du produit par le Client.

Lorsque il’sagit en garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de cout prévues par l'article L. 217-9 du code de la consommation.

10.2 Garantie des vices cachés

Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés du produit  vendu au sens de l'article 1641 du Code civil ; dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

 Cette garantie permet au Client qui peut prouver l’existence d’un vice caché de choisir entre le remboursement du prix du Produit s’il est retourné et le remboursement d’une partie de son prix, si le Produit n’est pas retourné.

Dans l’hypothèse où un remplacement ou une réparation serait impossible, KIPOK s’engage à restituer le prix du Produit sous trente (30) jours à réception du Produit retourné et en échange du renvoi du Produit par le Client à l’adresse suivante  KIPOK 9, rue des Colonnes Paris 75002. L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par le Client dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice. Alinéa 1er de l’article 1648 du Code Civil

11. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

 KIPOK est soucieux du respect de la vie privée de chacun de ses clients ou visiteurs de son site internet. Toutes les données que vous nous communiquez par le biais du site internet sont traitées conformément au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978.

A l'occasion de l'utilisation du site www.kipok.fr , peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.kipok.fr  le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause KIPOK ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.kipok.fr ,  L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.kipok.fr ,  l’obligation ou non de fournir ces informations.

Toutes les précautions utiles sont prises pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles, notamment pour empêcher leur perte, altération, destruction ou accès par des tiers non autorisés. Les données personnelles sont protégées par le secret professionnel. Elles pourront cependant être partagées  à nos partenaires contractuels, prestataires de services, sous-traitants pour les mêmes usages, ainsi qu’aux autorités administratives et judiciaires légalement habilitées. Des prestataires fournissant certains services pour notre compte peuvent avoir accès aux informations nécessaires à l’exécution de leurs prestations. Ils sont tenus de les traiter à cette fin uniquement et conformément à nos instructions en matière de sécurité et de protection des données.

Conformément à ces dispositions légales. Le Client ou le visiteur du site peut valoir ses droits en contactant serciveclient@kipok.fr et en justifiant son identité.

ARTICLE 12. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

 Le site www.kipok.fr,  contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de KIPOK. Cependant, KIPOK n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.kipok.fr , est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le Client peut manifester son consentement ou refuser l’installation des cookies.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Le Client peut toutefois refuser l’installation des cookies :
Le Client Clique sur Confidentialité et choisi Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

 Prospection commerciale par courriel :  Le Client peut demander à tout moment de stopper de recevoir de prospection commerciale par courrier électronique, en suivant la procédure ci-dessous :

• Cliquer sur le lien de désabonnement dans chaque courriel
• ou envoyer un courriel au Service Clients : serviceclient@kipok.fr

13. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

 Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.kipok.fr , est soumis au droit français. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

AUTRES DISPOSITIONS

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site www.kipok.fr  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.kipok.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.kipok.fr qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.kipok.fr est mis à jour régulièrement par KIPOK. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site www.kipok.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

KIPOK s’efforce de fournir sur le site www.kipok.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données www.kipok.fr à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.kipok.fr  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jou

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

KIPOK est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : KIPOK

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

 5.LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

KIPOK ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site KIPOK , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 5, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. KIPOK se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, KIPOK se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

MENTIONS LEGALES

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.Kipok.fr  'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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La société KIPOK Société par Actions Simplifiée

Adresse siège social : 9 rue des Colonnes 75002 Paris

Numéro de Siret : 904 983 434

TVA intercommunautaire est FR 48904983434

Capital : 1000 euros

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